Les cookies ?
- Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre machine (ordinateur, tablette ou mobile) pendant que vous visitez le site Internet, les cookies sont largement utilisés par les sites Internet. Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer votre navigation, mesurer la fréquentation du site ainsi que pour vous proposer des vidéos, des boutons de partage sur les réseaux sociaux et des contenus interactifs. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé. Le cookie est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. Les cookies ne vous identifient pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre machine. Les cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour plus d’informations sur ce point, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Nos mentions légales et notre barème d’honoraires
Editeur
- Darnault Immo
- 19 rue Joseph Hubert
- 31130 Balma
- Tél. : 05 31 61 51 10
- Fax : 05 31 61 51 13
- Forme légale : SARL
- Capital : 8 000 €
- Gérant : M. Emmanuel DARNAULT
- RCS : Toulouse B 524 272 986
- N° de TVA : FR 54 524272986
- Carte professionnelle : CPI 3101 2017 000 017 885 (CCI de Toulouse)
Réalisation
- Agence Plus
- Logiciel immobilier, création de site web
Hébergement
- OVH
- www.ovh.com
- 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - Forme légale : SAS
- RCS : Lille 424 761 419
Barème des honoraires de vente d'habitation
-
TARIF TRANSACTIONECharges acquéreurs De 0 à 60000 € 11% TTC De 60001 à 80000 € 8% TTC De 80001 € à 100000 € 7% TTC De 100001 € à 250000 € 6% TTC De 250001 € à 350000 € 5% TTC De 350001 € et au-delà 4% TTC Excepté les mandats avec les promoteurs
Barème des honoraires de vente de biens batis et cession de société civile, de cession de fonds de commerce et de cession de droit au bail
-
Jusqu'à 100 000 € Forfait 7 200 € TTC De 100 001 € à 300 000 € 8,4% TTC De 300 001 € à 600 000 € 7,2% TTC De 600 001 € à 1 000 000 € 6% TTC Au-delà de 1 000 001 € 4,8% TTC - TTC = Toutes Taxes Comprises( TVA 20% incluse )
- Les honoraires sont à la charge de l'acquéreur. Ils comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.
-
Barême des honoraires de location commerciale et professionnelle
- 50% BAILLEUR ET 50% PRENEUR
LOCATION SANS DROIT D'ENTREE
30% HT soit 36% TTC du loyer annuel HT / HC avec un minimum de 6000 euros HT / 7200 euros TTC
LOCATION AVEC DROIT D'ENTREE
10% HT soit 12% TTC du droit d'entrée + 30% HT soit 36% TTC du loyer annuel HT / HC avec un minimum de 6000 € HT / 7200 € TTC
-
Médiateur
- MEDIMMOCONSO
1, Allée du Parc de Mesemena – Bât A - CS 25222
44505 LA BAULE CEDEX
https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation
Données personnelles ?
- « Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Nom Agence, Correspondant Informatique et libertés, adresse agence ou à adresse mail agence, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.